Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA DIVA
DONATIEN BAHUAUD & COMPAGNIE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1685654
Date de dépôt :
26/07/1991
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
26/07/2021

Présentation de la marque LA DIVA

Déposée le 26 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) DONATIEN BAHUAUD & COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LA DIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DONATIEN BAHUAUD & COMPAGNIE domicilié(e) 19 rue Léopold Palustre - 49400 SAUMUR - SAINT-HILAIRE SAINT-FLORENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 800 983 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque LA DIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA DIVA est expirée depuis le 26 juillet 2021.

DONATIEN BAHUAUD & COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE MONTESONGE , LES LORENDIERES , LE VIGNEAU , LORANCY


DONATIEN BAHUAUD & COMPAGNIE, Société anonyme - 19 rue Léopold Palustre - 49400 SAUMUR - SAINT-HILAIRE SAINT-FLORENT - France - SIREN 855800983


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2001 n°2202992 - Publication au BOPI 2001-07-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

Renouvellement sans limitation le 5 mai 2011 n°2469734 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-05

Inscription le 15 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°568019 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-15

Vins